
Architecture et art de vivre
Architecture Acoustique Ecobiologie Innovation
Conditions générales
Les
sites "http://www.biospheric.com", "http://www.biospheric.eu",
"http://www.biospheric.fr", "http://www.biospheric.info"
y compris les marques, logos biospheric, sont protégés par les
lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent
à biospheric.
Aucun élément tel que le contenu rédactionnel, fiches
techniques, photographies, dessins, schémas, illustrations, composant
le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité,
chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque
manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon
partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable
de biospheric à l'exception d'une stricte utilisation pour les besoins
de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété
intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est
fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée
pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur
personnel.
La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: "COPYRIGHT BIOSPHERIC TOUS DROITS RÉSERVÉS". Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.
Biospheric se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Liens vers d'autres sites
La responsabilité de Biospheric ne saurait être engagée
au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via le site. Nous
ne disposons d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers
qui demeurent totalement indépendants de Biospheric. De surcroît,
l'existence d'un lien entre les Sites et un site tiers ne signifie en aucun
cas que Biospheric approuve à quelque titre que ce soit le contenu
de ce site et a fortiori l'usage qui pourrait en être fait.
En outre, il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination des Sites par notamment un ou plusieurs "virus", "Cheval de Troie" ou tout autre "parasite".
Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers les Sites. Un tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et exprès de Biospheric. En tout état de cause, Biospheric n'est aucunement responsable de l'indisponibilité de tels sites et Biospheric n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites.
Prix
Les prix indiqués sur notre site ne sont pas contractuels, ils sont
donnés à titre indicatif. Les prix sont toujours exprimés
TTC sauf indication contraire.
Des ruptures de stock peuvent survenir. La présence d'un prix sur le
site n'implique sa disponibilité.
Modes de paiement
(uniquement en France)
Le paiement des articles
s'effectue à la commande.
- par carte bancaire via
paypal
- par chèque
joint à la commande
- par mandat
- contre-remboursement (joindre un acompte de 30% à la commande)
Informations sur les
produits
Toutes les informations et photos sur les produits référencés
sur notre site ne sont pas contractuelles.
Par leur nature intrinsèque, les produits artisanaux vendus étant
uniques et singuliers peuvent différer à quelques détails
près du produit référentiel mis en photo sur le site.
Nous ne pouvons être
tenus responsables en cas d'erreur sur les diverses caractéristiques
données pour un produit.
Réserve de propriété
Les marchandises vendues demeurent la propriété du vendeur jusqu'au
paiement intégral, en application de la loi n°80.335 du 12 mai
1980.
Livraison
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. En
cas de retard, de manquants ou d'avaries, nos clients doivent garantir leurs
droits et exercer, s'il y a lieu, recours contre le transporteur.
Informations nominatives
et autres informations
Biospheric ne divulguera pas à des tiers les données personnelles
vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie
électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous
répondre le plus efficacement possible.
Conformément à la loi "Informatique et Liberté"
du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification,
de rectification et de suppression des données personnelles qui vous
concernent.
Pour cela, il suffit d'en faire la demande :
Biospheric
BP 505
75421 PARIS CEDEX 09
Le Site Biospheric n'est pas destiné à recevoir de votre part
des informations à caractère confidentiel. En conséquence
et à l'exception des données personnelles visées ci-dessus,
toute information, quelle qu'en soit la forme - document, donnée, graphique,
question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, que vous nous communiquerez
sur le Site ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle. En conséquence,
sa simple transmission par vos soins nous confère le droit de l'utiliser,
de la reproduire, de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans
le but de traiter votre demande.
Limitations de responsabilité
Biospheric s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude
et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont
elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans
préavis, le contenu. Toutefois, Biospheric ne peut garantir l'exactitude,
la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations
mises à la disposition sur le Site.
Les visiteurs et marchands restent propriétaires des informations qu'ils nous communiquent. Biospheric se dégage de toute responsabilité concernant de fausses déclarations émises par un marchand ou un utilisateur. Biospheric se réserve le droit de se retourner contre le marchand ou l'utilisateur en cas de fausses déclarations leurs portant préjudice. Le marchand et l'utilisateur acceptent donc la responsabilité légale et pénale des informations fournies, ainsi que les conséquences légales et pénales qui en découleraient en cas de litige.
En conséquence, et à l'exception des dommages directs résultant d'une faute lourde ou intentionnelle de Biospheric, ce dernier décline toute responsabilité: - pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site; - pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site; - et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même Biospheric aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison (1) de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, (2) de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou (3) du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.
Les éléments du Site ou de tout autre site sont fournis "en l'état" sans aucune garantie d'aucune sorte, implicite ou explicite. Biospheric n'offre aucune garantie, implicite ou explicite, relative, sans limitation, à leur valeur marchande ou leur adéquation à une fin donnée.
Disponibilité du site web
Vous reconnaissez (1) qu'il est techniquement impossible de fournir le Site
exempt de tout défaut et que Biospheric ne peut s'y engager; (2) que
des défauts peuvent conduire à l'indisponibilité temporaire
du Site; et que (3) le fonctionnement du Site peut être affecté
par des événements et/ou des éléments que Biospheric
ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et
de communication entre vous et Biospheric et entre Biospheric et d'autres
réseaux.
Biospheric et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le Site. Biospheric n'est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption du Site.
Dispositions juridictionnelles
Le Site et son contenu sont régis par le Droit Français, et
tout litige éventuel s'y rapportant sera soumis à la compétence
des tribunaux français.